Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole
La Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole recherche des services de nettoyage et de vitrerie pour 10 bâtiments différents. Les prestations concernent plusieurs sites à Schiltigheim, Strasbourg, Colmar et Mulhouse.
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole
Identifiant
cb7cf09a-7e20-4fcf-9988-cfe5742723bf
Ref. interne
2026CONSU06
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
90919200
CPV additionnel
90911300
Lieu d'exécution
NUTS
FRF11
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Visite sur sites obligatoire: voir règlement de la consultation. Accord-cadre « composite » mono-attributaire défini comme suit : - Tranche A : marché ordinaire à prix global et forfaitaire :
Exécution de prestations continues de nettoyage et d'entretien des locaux
- Tranche B : accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, à prix unitaires : Prestations ponctuelles de nettoyage et d'entretien des locaux. Maximum annuel pour le lot 1 : 6 000 € HT. Maximum annuel pour le lot 2 : 500 € HT. Maximum annuel pour le lot 3 : 10 000 € HT. Maximum annuel pour le lot 4 : 6 000 € HT. Maximum annuel pour le lot 5 : 500 € HT. Maximum annuel pour le lot 6 : 5 000 € HT. Maximum annuel pour le lot 7 : 6 000 € HT. Maximum annuel pour le lot 8 : 500 € HT. Maximum annuel pour le lot 9 : 6 000 € HT. Maximum annuel pour le lot 10 : 8 000 € HT. Durée du contrat: L'accord-cadre composite est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er juillet 2026 jusqu'au 30 juin 2027. L'accord-cadre composite est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois maximum. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Lots (10)
Lot LOT-0001 — CCIAE Schiltigheim
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site CCIAE Schiltigheim
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0002 — Antenne Strasbourg
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site Antenne Strasbourg
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0003 — CCI Campus Strasbourg
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site CCI Campus Strasbourg
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0004 — Hôtel Consulaire Colmar
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site Hôtel Consulaire Colmar
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0005 — Bâtiment 68 Colmar
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site Bâtiment 68 Colmar
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0006 — CCI Campus Colmar
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site CCI Campus Colmar
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0007 — Hôtel Consulaire Mulhouse 8 et 9
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site Hôtel Consulaire Mulhouse 8 et 9
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0008 — Bâtiments 11 et 12 Mulhouse
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site Bâtiments 11 et 12 Mulhouse
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0009 — CCI Campus Mulhouse
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site CCI Campus Mulhouse
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Lot LOT-0010 — Business Campus
Description
Prestations de Nettoyage des Locaux et de Vitrerie des bâtiments de la CCI Alsace Eurométropole : site Business Campus
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comités consultatifs de règlement amiable des litiges, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
Organisations
Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole