Acheteur

Nom officiel	Mobilier national – Musée national de céramique – Musée national Adrien Dubouché – Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie – Atelier de recherche et création – Ateliers de dentelles d’Alençon et du Puy-en-Velay
SIRET	93910627400011
Forme juridique	Pouvoir adjudicateur central
Activité	rcr
Adresse	1 RUE BERBIER DU METS, 75013 PARIS
NUTS	FR101
Pays	France
Point de contact	Service des affaires juridiques et service technique, indiqué dans les documents du marché
Email	eva.taleb@sevresciteceramique.fr
Téléphone	0146293829
Site internet	https://www.mobiliernational.culture.gouv.fr/fr/nous-connaitre/les-manufactures/manufactures-nationales
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS ORIGINAUX SUR SUPPORT PAPIER ET DE PHOTOGRAPHIES
Description	Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilier national).
Identifiant	df24c405-358b-4d76-96b2-b1d1df1061d8
Ref. interne	2026-AOO-03
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	79999100

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS ORIGINAUX SUR SUPPORT PAPIER ET DE PHOTOGRAPHIES
Description	Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilier national).
Nature	Services
CPV	79999100
Durée	4 ans
Montant estimé	160 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	19/06/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Paris
Delais	Délai de suspension avant notification : 11 jours Informations sur les recours dans les documents du marché Contacter le tribunal si besoin

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	66b1ffec-d0a4-47bc-8033-4ee70ff2e947
Type	Avis de marché
Date d'envoi	07/05/2026 a 17:13
Langue	Français

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