Prestations de retranscription écrite des réunions institutionnelles de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans
Acheteur
| Nom officiel | Orléans Métropole |
|---|---|
| SIRET | 24450046800040 |
| Adresse | 45058 Orléans |
| Point de contact | http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm |
Procédure
| Titre | Prestations de retranscription écrite des réunions institutionnelles de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans |
|---|---|
| Description | La présente consultation porte sur des prestations de retranscription écrite des réunions institutionnelles de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 15 000,00 euro(s) HT par période et par membre de groupement. => Durée : 1 an à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure. => Reconduction : 3 fois de manière tacite pour une période de d'un an, soit une durée maximale de 4 ans |
| Identifiant | M25A0138 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 92312211 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 45000 - ORLEANS |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 11/06/2026 pm 12:00 (21j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
=> L'estimation correspond à une estimation de consommation annuelle pour l'ensemble du groupement.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC).
=> Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr - http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC).
=> Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr - http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
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