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Prestations de service pour l'entretien des espaces verts des ouvrages de la régie des eaux de l'Agglomération Alésienne (REAAL)

Alès Agglomération - REAAL recherche des prestataires pour l'entretien des espaces verts autour de ses ouvrages d'eau potable. Le marché est divisé en 3 lots avec des montants annuels variant de 30 000 à 40 000 euros HT. Les prestations concernent des services de débroussaillage et d'entretien.

Services Procédure adaptée 30 17j restants
Acheteur
Nom officielAlès Agglomération - REAAL
SIRET20006691800018
Adresse30100 Alès
Point de contactEmmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique & Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
EmailEmmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Téléphone+33 466254981
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pp1VlSBxkA
Procédure
TitrePrestations de service pour l'entretien des espaces verts des ouvrages de la régie des eaux de l'Agglomération Alésienne (REAAL)
DescriptionLe présent marché est un accord-cadre alloti :
- Lot 1 : Secteurs 1 et 2
- Lot 2 : Secteur 3
- Lot 3 : Secteur 4

Il conclu avec des montants minimum et maximum annuels portant sur des opérations de débroussaillage et d'entretien des espaces verts aux abords des ouvrages eau potable, ainsi que des chemins d'accès pour la Régie des eaux de l'Agglomération Alésienne (REAAL).

L'acheteur public est entité adjudicatrice conformément aux articles L1212-1 à L1212-3 du Code de la Commande Publique.

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Financement du marché : fonds propres Alès Agglomération-REAAL.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Variation des prix : fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.

Aucune variante acceptée.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
IdentifiantEB-Espaces verts REAAL 2026
TypeProcédure adaptée
NatureServices
CPV principal45111220
Lieu d'exécution
LieuTerritoire Alès Agglomération
Informations générales
Durée12 mois
VariantesNon autorisées
Date limite 03/04/2026 pm 12:00 (17j restants)
Conditions de participation
Aptitude : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité technique : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Lots (3)
Lot 1 — 1 - Secteurs 1 et 2 : il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un montant minimum annuel de 1 000 euros HT et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT pour une durée initiale d'un an à compter de la réception du premier bon de commande. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée du lot sur toute la durée du marché.
CPV45111220
LieuSecteurs 1 et 2 - Territoire communautaire
Lot 2 — 2 - Secteur 3 : il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un montant minimum annuel de 1 000 euros HT et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT pour une durée initiale d'un an à compter de la réception du premier bon de commande. il est renouvelable trois fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée du lot sur toute la durée du marché.
CPV45111220
LieuSecteur 3 - Territoire communautaire
Lot 3 — 3 - Secteur 4 : il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un montant minimum annuel de 1 000 euros HT et avec un montant maximum annuel de 35 000 euros HT pour une durée initiale d'un an à compter de la réception du premier bon de commande. il est renouvelable trois fois par période d’un an de manière expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée du lot sur toute la durée du marché.
CPV45111220
LieuSecteur 4 - Territoire communautaire

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