Prestations de service pour la gestion externalisée de l'envoi des courriers de la Mdph du Doubs
Acheteur
| Nom officiel | Mdph du Doubs |
|---|---|
| SIRET | 13000085400021 |
| Adresse | 25043 BESANCON |
| Point de contact | https://www.marches-publics.info |
Procédure
| Titre | Prestations de service pour la gestion externalisée de l'envoi des courriers de la MDPH du Doubs |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires |
| Identifiant | 2026DEPT0004B |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 64120000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRC21 - Doubs, Maison départementale des personnes handicapées du Doubs 13-15 rue de la Préfecture 25043 BESANCON |
|---|
Informations générales
| Durée | 24 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 10/11/2026 pm 12:00 (13j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
La consultation est lancée par le Département du Doubs pour le compte de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Doubs.
Relance de la consultation suite à nécessité d'exigences de sécurité complémentaire (CCTP et son annexe "questionnaire de conformité" notamment NIS2 et RGPD).
La consultation n'est pas allotie
Relance de la consultation suite à nécessité d'exigences de sécurité complémentaire (CCTP et son annexe "questionnaire de conformité" notamment NIS2 et RGPD).
La consultation n'est pas allotie
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations