Prestations de suppléance dans les collèges publics du département de Seine-et-Marne via l’insertion par l’activité économique

Services Procédure ouverte 77 46j restants

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Acheteur

Nom officiel	Département de Seine-et-Marne
SIRET	`22770001000019`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Hôtel du Département - CS 50377, 77010 Melun
NUTS	FR102
Pays	France
Point de contact	DAPAJ Service Achat Généraux
Email	youblehoue.zionto@departement77.fr
Téléphone	+33 164147467
Site internet	https://www.seine-et-marne.fr

Procédure

Titre	Prestations de suppléance dans les collèges publics du département de Seine-et-Marne via l’insertion par l’activité économique
Identifiant	`b3d14d67-1079-49e5-87da-8696008c2331`
Ref. interne	`2026-DAP059_2026-DAP071`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`79620000`

Lieu d'exécution

NUTS	FR102
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (13)

Lot 1 — Lot n°1

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 2 — Lot n°2

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 3 — Lot n°3

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 4 — Lot n°4

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 5 — Lot n°5

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 6 — Lot n°6

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 7 — Lot n°7

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 8 — Lot n°8

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 9 — Lot n°9

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 10 — Lot n°10

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 11 — Lot n°11

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 12 — Lot n°12

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Melun
Delais	voir documents de la consultation

Lot 13 — Lot n°13

Description	Pour chacun des lots, la liste des collèges concernés figure en annexe n°1 du cahier des clauses particulières (CCP).
Nature	Services
CPV	`79620000`
Lieu	FR102, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Organisations

Département de Seine-et-Marne

SIRET	`22770001000019`
Adresse	Hôtel du Département - CS 50377, 77010 Melun
NUTS	FR102
Pays	France
Contact	DAPAJ Service Achat Généraux
Email	youblehoue.zionto@departement77.fr
Telephone	+33 164147467
Site web	https://www.seine-et-marne.fr

Tribunal Administratif de Melun

SIRET	`17770704900017`
Adresse	43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun
NUTS	FR102
Pays	France
Site web	http://melun.tribunal-administratif.fr

Informations sur l'avis

Identifiant	`30c635b3-bf64-4d0c-80cc-14aad83f9f79`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	07/08/2026 a 16:54
Langue	Français

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Informations

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

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