Prestations de traiteur pour la Région des Pays de la Loire - Lot 5 : Prestations dans le département de la Vendée
Acheteur
| Nom officiel | Région Pays de la Loire |
|---|---|
| SIRET | 23440003400026 |
| Adresse | 44966 Nantes |
| Point de contact | Service commande publique |
| demandedce@paysdelaloire.fr | |
| Téléphone | 0228205838 |
| Profil acheteur | http://Marchespublics.paysdelaloire.fr |
Procédure
| Titre | Prestations de traiteur pour la Région Pays de la Loire - Lot 5 : Prestations dans le département de Vendée |
|---|---|
| Description | A l’occasion des événements organisés par la Région sur le territoire ligérien ou lors de manifestations dont la Région est partenaire, la Région peut proposer des prestations de restauration à ses invités/convives/partenaires. Ces prestations peuvent prendre différentes formes : petits déjeuners, accueils et pauses café, cocktails, plateaux repas, sacs sandwichs. Les prestations de restauration pourront être organisées en extérieur ou intérieur, dans des lieux très divers comme des salles des fêtes, des lycées, des gares … |
| Identifiant | DCOM208-202659908 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
Lieu d'exécution
| Lieu | Vendée |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 23/11/2026 pm 12:00 (27j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Les conditions figurent dans le dossier de consultation
Capacité économique : Les conditions figurent dans le dossier de consultation
Capacité technique : Les informations figurent dans le dossier de consultation
Capacité économique : Les conditions figurent dans le dossier de consultation
Capacité technique : Les informations figurent dans le dossier de consultation
L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes.
Le présent accord cadre est mono-attributaire.
Les montants minimum et maximum des commandes et marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant total minimum : 2 000 € HTVA par période de 12 mois / montant total maximum : 40 000 € HTVA par période de 12 mois.
Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes.
Le présent accord cadre est mono-attributaire.
Les montants minimum et maximum des commandes et marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant total minimum : 2 000 € HTVA par période de 12 mois / montant total maximum : 40 000 € HTVA par période de 12 mois.
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations