Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole
Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole
Description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le présent accord-cadre a pour objectif de couvrir les besoins en logistique générale et transport d'oeuvres d'art du MAMC+.
Le musée d'Art moderne et contemporain (MAMC+) est un équipement culturel de Saint-Étienne Métropole, chargé d'une mission d'acquisition, de conservation, de recherches, de gestion et de valorisation d'une collection de plus de 23 000 oeuvres de tout domaine : peinture, sculpture, arts graphiques, photographie, installations, objets et mobiliers de design, oeuvres textiles, etc. Le MAMC+ n'organise pas d'expositions permanentes, mais propose uniquement des expositions temporaires proposée à un rythme de 1 à 2 cycles d'exposition par an, chaque cycle pouvant proposer 2 à 4 expositions monographiques ou collectives
Identifiant
f6761c06-f138-4f2a-8c05-d9a4b8dee7bd
Ref. interne
202667380
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
92311000
Lieu d'exécution
NUTS
FRK25
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
1 600 000 EUR
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Lot
Intitule
Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole
Description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le présent accord-cadre a pour objectif de couvrir les besoins en logistique générale et transport d'oeuvres d'art du MAMC+.
Le musée d'Art moderne et contemporain (MAMC+) est un équipement culturel de Saint-Étienne Métropole, chargé d'une mission d'acquisition, de conservation, de recherches, de gestion et de valorisation d'une collection de plus de 23 000 oeuvres de tout domaine : peinture, sculpture, arts graphiques, photographie, installations, objets et mobiliers de design, oeuvres textiles, etc. Le MAMC+ n'organise pas d'expositions permanentes, mais propose uniquement des expositions temporaires proposée à un rythme de 1 à 2 cycles d'exposition par an, chaque cycle pouvant proposer 2 à 4 expositions monographiques ou collectives
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées