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Prestations de transport pour le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les besoins divers de la Communauté de communes du Clermontois

Services Procédure ouverte 60 32j restants 132 000 EUR
Acheteur
Nom officielCC du Clermontois
SIRET24600037600078
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse9 rue Henri Breuil, 60600 Clermont
NUTSFRE22
PaysFrance
Emailachats@pays-clermontois.fr
Téléphone0344508500
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Procédure
TitrePrestations de transport pour le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les besoins divers de la Communauté de communes du Clermontois
Identifiante6cf3fd1-393c-42b7-b965-588e2aff4006
Ref. interne2026-16
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60130000
Lieu d'exécution
NUTSFRE22
VilleOise
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé132 000 EUR
Lots (3)
Lot 2 — Lot 2 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
40 000 EUR
NatureServices
CPV60130000
LieuOise, FRE22, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
Soumission électroniqueAutorisée
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 29/09/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCC du Clermontois
DelaisPrécisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Lot 1 — Lot 1 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
40 000 EUR
NatureServices
CPV60130000
LieuOise, FRE22, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueAutorisée
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 29/09/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCC du Clermontois
Lot 3 — Lot 3 Transports poncutels pour répondre à des besoins divers
52 000 EUR
NatureServices
CPV60130000
LieuOise, FRE22, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueAutorisée
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 29/09/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCC du Clermontois
Organisations
CC du Clermontois
SIRET24600037600078
Adresse9 rue Henri Breuil, 60600 Clermont
NUTSFRE22
PaysFrance
Emailachats@pays-clermontois.fr
Telephone0344508500
Informations sur l'avis
Identifiant1b87365b-fc89-4503-856f-00f4739155a7
TypeAvis de marché
Date d'envoi27/08/2026 a 09:58
LangueFrançais

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