Prestations de transports de patients intra et inter hospitaliers et prestations de transports de corps

Services Procédure ouverte 31 37j restants

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Acheteur

Nom officiel	31 CHU
SIRET	`26310012500016`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	31059 TOULOUSE
NUTS	FRJ23
Pays	France
Point de contact	JURISTE JURISTE
Email	coop-ccj@chu-toulouse.fr
Téléphone	+33561778484
Site internet	https://www.chu-toulouse.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	Prestations de transports de patients intra et inter hospitaliers et prestations de transports de corps
Description	La présente consultation a pour objet : Prestations de transports de patients intra et inter hospitaliers et prestations de transports de corps
Identifiant	`1b793f27-8566-4163-824e-ae6602b9e48a`
Ref. interne	`AO_TRANSPORTPATIENT2026`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`85143000`
CPV additionnel	`60130000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ23
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (14)

Lot Lot 1 — Transports de patients couchés pour le CHU de Toulouse

Description	Transports de patients couchés pour le CHU de Toulouse. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 2 — Transports de patients assis (VSL et taxis), y compris les bébés en HAD et leurs parents pour le CHU de Toulouse

Description	Transports de patients assis (VSL et taxis), y compris les bébés en HAD et leurs parents pour le CHU de Toulouse. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 3 — Transports bariatriques pour le CHU de Toulouse (y compris Centre de réeducation fonctionnelle Fontaine salée) et le CH de Lavaur

Description	Transports bariatriques pour le CHU de Toulouse (y compris Centre de réeducation fonctionnelle Fontaine salée) et le CH de Lavaur. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	181 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 4 — Transports de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour le CHU de Toulouse (y compris Centre de rééducation fonctionnelle Fontaine salée), le CH de Muret et le CH de Lavaur

Description	Transports de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour le CHU de Toulouse (y compris Centre de rééducation fonctionnelle Fontaine salée), le CH de Muret et le CH de Lavaur. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 5 — Transports couchés de nouveaux nés et nourrissons jusqu’à 5 ans pour le CHU de Toulouse et le CH de Lavaur

Description	Transports couchés de nouveaux nés et nourrissons jusqu’à 5 ans pour le CHU de Toulouse et le CH de Lavaur. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 6 — Transports de patients couchés et assis pour le Centre de rééducation fonctionnelle Fontaine Salée de Salies du Salat

Description	Transports de patients couchés et assis pour le Centre de rééducation fonctionnelle Fontaine Salée de Salies du Salat. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 7 — Transports itératifs programmés (séances) de patients couchés et assis pour le CHU de Toulouse

Description	Transports itératifs programmés (séances) de patients couchés et assis pour le CHU de Toulouse. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 11:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 8 — Transports de patients couchés sous escorte policière (UHSI et UHSA) pour le CHU de Toulouse et le CH de Marchant

Description	Transports de patients couchés sous escorte policière (UHSI et UHSA) pour le CHU de Toulouse et le CH de Marchant. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 9 — Transports de patients couchés et assis pour le CH de Comminges Pyrénées

Description	Transports de patients couchés et assis pour le CH de Comminges Pyrénées. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 10 — Transports de patients couchés et assis pour les hôpitaux de Luchon

Description	Transports de patients couchés et assis pour les hôpitaux de Luchon. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 11 — Transports de corps du CH Comminges Pyrénées (avant mise en bière)

Description	Transports de corps du CH Comminges Pyrénées (avant mise en bière). Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 12 — Transports de patients couchés et assis pour le CH de Marchant

Description	Transports de patients couchés et assis pour le CH de Marchant. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 13 — Transports de patients couchés et assis pour le CH de Muret

Description	Transports de patients couchés et assis pour le CH de Muret. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Lot Lot 14 — Transports de patients couchés et assis pour le CH de Lavaur

Description	Transports de patients couchés et assis pour le CH de Lavaur. Les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Nature	Services
CPV	`85143000`
Lieu	FRJ23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative

Organisations

31 CHU

SIRET	`26310012500016`
Adresse	31059 TOULOUSE
NUTS	FRJ23
Pays	France
Contact	JURISTE JURISTE
Email	coop-ccj@chu-toulouse.fr
Telephone	+33561778484
Site web	https://www.chu-toulouse.fr

Tribunal Administratif de Toulouse

SIRET	`17310005800010`
Adresse	68, rue Raymond IV, 31068 TOULOUSE
NUTS	FRJ23
Pays	France
Contact	Greffe
Email	greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone	+33562735757
Site web	https://toulouse.tribunal-administratif.fr/

Informations sur l'avis

Identifiant	`5e977e1f-168e-4b35-a24b-e1d5181398c9`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	24/08/2026 a 23:40
Langue	Français

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