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PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARCHITECTURALES FONCIERES DRONE (TAFD)

Services Procédure ouverte 17 29j restants 1 650 000 EUR
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération de La Rochelle
Procédure
TitrePRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARCHITECTURALES FONCIERES DRONE (TAFD)
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Identifiantd6d05917-3770-4b47-9bcf-dc1d155ab4f9
Ref. interne2026.ETU.AME.0168
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71222100
Lieu d'exécution
NUTSFRI32
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé1 650 000 EUR
Lots (4)
Lot 01 — TOPOGRAPHIQUES (T)
510 000 EUR
DescriptionTOPOGRAPHIQUES (T)<br/>
NatureServices
CPV71222100
LieuFRI32, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres05/11/2026 à 12:01
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Poitiers
DelaisService auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Lot 02 — ARCHITECTURALES (A)
830 000 EUR
DescriptionARCHITECTURALES (A)<br/>
NatureServices
CPV71222100
CPV add.71220000
LieuFRI32, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres05/11/2026 à 12:01
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Poitiers
DelaisService auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Lot 03 — FONCIÈRES (F)
160 000 EUR
DescriptionFONCIÈRES (F)<br/>
NatureServices
CPV71222100
CPV add.71353000
LieuFRI32, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres05/11/2026 à 12:01
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Poitiers
DelaisService auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Lot 04 — DRONE (D)
150 000 EUR
DescriptionDRONE (D)<br/>
NatureServices
CPV71222100
LieuFRI32, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres05/11/2026 à 12:01
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Poitiers
DelaisService auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETA4C86B48-9FEC-2677-01A84724061DC5A5
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
SIRET50974
Adresse6 rue Saint-Michel - Cs 41287, 17086 La Rochelle
NUTSFRI32
PaysFrance
ContactFALORNI Olivier
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0517839450
Site webhttp://www.agglo-larochelle.fr
Tribunal administratif de Poitiers
SIRETA4C86BA7-CEC3-2E49-E4290CE7C71EFD87
Adresse15, rue de Blossac, 86020 Poitiers
NUTSFRI34
PaysFrance
Emailgreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Telephone0549607919
Site webhttp://poitiers.tribunal-administratif.fr/
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
SIRETA4C86BF5-F021-D068-EBE0B8B980107E1B
AdresseCommunauté d'Agglomération de La Rochelle, 17086 La Rochelle
NUTSFRI32
PaysFrance
ContactCommunauté d'Agglomération de La Rochelle
Emailcommande.publique@agglo-larochelle.fr
Telephone0546303501
COMMUNE DE LA ROCHELLE
SIRETA4C86C0F-CD11-3C3E-82C23E1096FCF50B
AdresseCommune De La Rochelle, 17086 La Rochelle
NUTSFRI32
PaysFrance
Emailmairie@ville-larochelle.fr
Telephone0546515151
Informations sur l'avis
Identifiant446784c3-cd2a-4a7c-a66a-8433b4eb1512
TypeAvis de marché
Date d'envoi06/10/2026 a 11:10
LangueFrançais

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