PRESTATIONS TRAITEUR SUR LES BASSINS DE POITIERS, ANGOULEME, LIMOGES ET BORDEAUX
Services
Procédure ouverte
Sommaire
Nom officiel Région Nouvelle-Aquitaine SIRET 20005375900011Forme juridique Autorité régionale Activité Services d'administration générale Adresse NUTS FRI12 Pays France Point de contact Email unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr Téléphone +33 549384938 Site internet https://demat-ampa.fr
Titre PRESTATIONS TRAITEUR SUR LES BASSINS DE POITIERS, ANGOULEME, LIMOGES ET BORDEAUX Identifiant 56aecc14-a0d8-46c5-9322-22cf7e02e94dRef. interne 2026I000S02277Type Procédure ouverte Nature Services CPV principal 55520000
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. / Pour les lots 1 à 5, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Pour le lot 6, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. / Le lot 6 est un lot réservé (cf RC). / Durée du contrat : Pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er septembre 2026. Pour le lot 3, l'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er novembre 2026 au 1er septembre 2027.
Nature Services CPV 55520000Lieu FRI34, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
15/06/2026 à 12:00 (23j restants) Validité offre 4 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre fa-mix Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Bordeaux Delais voir documents de la consultation
Nature Services CPV 55520000Lieu FRI31, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
15/06/2026 à 12:00 (23j restants) Validité offre 4 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre fa-mix Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Bordeaux Delais voir documents de la consultation
Nature Services CPV 55520000Lieu FRI23, France Durée 10 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
15/06/2026 à 12:00 (23j restants) Validité offre 4 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre fa-mix Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Bordeaux Delais voir documents de la consultation
Nature Services CPV 55520000Lieu FRI12, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
15/06/2026 à 12:00 (23j restants) Validité offre 4 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre fa-mix Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Bordeaux Delais voir documents de la consultation
Nature Services CPV 55520000Lieu FRI12, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
15/06/2026 à 12:00 (23j restants) Validité offre 4 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre fa-mix Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Bordeaux Delais voir documents de la consultation
Nature Services CPV 55520000Lieu FRI12, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée res-ws Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
15/06/2026 à 12:00 (23j restants) Validité offre 4 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Bordeaux Delais voir documents de la consultation
Région Nouvelle-Aquitaine
Tribunal administratif de Bordeaux
Identifiant 8421a76c-66a6-4746-8c3d-8dce9a858133Type Avis de marché Date d'envoi 20/05/2026 a 18:57 Langue Français