Acheteur

Nom officiel	Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
SIRET	69910
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	4 Rue Gabriel Plançon, 25043 Besancon
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	BOUSSET Jean-Marc — Président
Email	contact@sybert.fr
Téléphone	0381878940
Site internet	https://www.sybert.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT
Identifiant	e3957ee0-1b9b-4086-8e5f-26e95814d1db
Ref. interne	26_35
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Ville	Besançon
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	3 520 000 EUR

Lot

Intitule	Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT
Nature	Services
CPV	90513000
Lieu	Besançon, FRC21, France
Montant estimé	3 520 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/07/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	16/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	5aed0777-a238-4831-aa36-6939ed0ca74f
Type	Avis de marché
Date d'envoi	09/06/2026 a 10:10
Langue	Français

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