Prise en charge, transport, tri et valorisation des métaux ferreux extraits des unités Trivalandes et Trivalonne
Acheteur
| Nom officiel | Trivalis (85) |
|---|---|
| SIRET | 25850296200040 |
| Adresse | 85015 La Roche sur Yon Cedex |
| Point de contact | M. Damien Grasset, Président de Trivalis |
| contact@trivalis.fr | |
| Téléphone | +33 251451451 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr/ |
Procédure
| Titre | Prise en charge, transport, tri et valorisation des métaux ferreux extraits des unités Trivalandes et Trivalonne |
|---|---|
| Description | Pour chaque lot, le titulaire assurera les prestations suivantes : la mise à disposition mensuelle de contenants vides de type caissons ampliroll de 30 à 35 m3, l’enlèvement des contenants lorsqu’ils sont pleins et leur remplacement systématique à l’identique par un vide, le bâchage des caissons, la double pesée du chargement, le transport des ferrailles vers le site de transfert, avec double pesée et la valorisation des ferrailles |
| Identifiant | 2026-M404 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90513000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Vendée (85) |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 09/11/2026 pm 12:00 (30j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Le candidat produit à l'appui de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail.
Capacité économique : Le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- une déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Capacité technique : Le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- la liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années.
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Capacité économique : Le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- une déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Capacité technique : Le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- la liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années.
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec seulement un maximum en valeur fixé à 54 000 € HT sur la durée totale du marché (hors recettes) pour le lot 1 et à 156 000 € HT sur la durée totale du marché (hors recettes) pour le lot 2.
La durée de chaque marché est d'un an à compter du 1er janvier 2027.
Documents de consultation disponible gratuitement sur la plateforme https://www.marches-securises.fr, annonce TRIVALIS_85_20260917W2_01.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Conditions de remise des propositions fixées à l'article 8 du règlement de la consultation.
Modalités relatives aux visites de sites prévues à l'article 11 du règlement de la consultation.
La durée de chaque marché est d'un an à compter du 1er janvier 2027.
Documents de consultation disponible gratuitement sur la plateforme https://www.marches-securises.fr, annonce TRIVALIS_85_20260917W2_01.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Conditions de remise des propositions fixées à l'article 8 du règlement de la consultation.
Modalités relatives aux visites de sites prévues à l'article 11 du règlement de la consultation.
Lots (2)
Lot 1 — Lot 1 : Prise en charge, transport, tri et valorisation des métaux ferreux extraits de l’unité Trivalonne
| CPV | 90513000 |
|---|---|
| Lieu | Usine UVEOr TRIVALONNE située au lieu-dit Les Taffeneaux au Château d’Olonne |
Lot 2 — Lot 2 : Prise en charge, transport, tri et valorisation des métaux ferreux extraits de l’unité Trivalandes
| CPV | 90513000 |
|---|---|
| Lieu | Usine UVEOr TRIVALANDES située au lieu-dit Les Landes Franches, route de l’Ardoisière à Saint-Christophe-du-Ligneron |
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