Programme travaux 2026 au Centre des Congrès-.
Acheteur
| Nom officiel | Département de l'Aube |
|---|---|
| SIRET | 22100005200011 |
| Adresse | 10000 TROYES |
| Point de contact | Philippe DALLEMAGNE |
| Profil acheteur | https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42037 |
Procédure
| Titre | Programme travaux 2026 au Centre des Congrès-. |
|---|---|
| Description | Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la Commande Publique Variante(s) : Libres et limitée à 1 par lot Durée : 11 semaines (dont 4 semaines de préparation) Visite des lieux : Facultative-. |
| Identifiant | 26D0052 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
Lieu d'exécution
| Lieu | Centre des congrès 2 rue Pierre Labonde 10000 TROYES |
|---|
Informations générales
| Variantes | Autorisées |
|---|---|
| Date limite | 25/11/2026 pm 12:00 (29j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : - une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité
Capacité économique : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les travaux
Capacité technique : - la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ;
- les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ;
- tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les travaux
Capacité économique : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les travaux
Capacité technique : - la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ;
- les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ;
- tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les travaux
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
Le Département de l’Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d’un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :
Département de l'Aube
Service des marchés
2 rue Pierre Labonde - B.P. 394
10026 Troyes Cedex
Les copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l’adresse citée ci-dessus.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.fr
Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
Recours :
- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)
- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)
- recours en contestation de la validité du contrat
Le Département de l’Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d’un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :
Département de l'Aube
Service des marchés
2 rue Pierre Labonde - B.P. 394
10026 Troyes Cedex
Les copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l’adresse citée ci-dessus.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.fr
Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
Recours :
- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)
- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)
- recours en contestation de la validité du contrat
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