Acheteur

Nom officiel	COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
SIRET	84530
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 place Saint Exupéry, 91704 Sainte Geneviève des Bois cedex
NUTS	FR104
Pays	France
Point de contact	Petitta Frédéric — Président
Email	marches@coeuressonne.fr
Téléphone	0169721800
Site internet	https://www.coeuressonne.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info

Procédure

Titre	Réalisation d'actions de sensibilisation et d'animations pédagogiques autour de la prévention et de la gestion des déchets en milieu scolaire, périscolaire et lors d'évènements organisés sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 300 000 Euros HT par période. A titre indicatif, l'estimation de l'accord cadre est de 150 000 euros HT par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive
Identifiant	7ce25208-39f6-4f40-8be9-cec3a9c0e535
Ref. interne	2026-AO-PGD-034
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	80540000

Lieu d'exécution

NUTS	FR104
Ville	Sainte-geneviève-des-bois
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	600 000 EUR

Lot

Intitule	Réalisation d'actions de sensibilisation et d'animations pédagogiques autour de la prévention et de la gestion des déchets en milieu scolaire, périscolaire et lors d'évènements organisés sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 300 000 Euros HT par période. A titre indicatif, l'estimation de l'accord cadre est de 150 000 euros HT par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive
Nature	Services
CPV	80540000
Lieu	Sainte-geneviève-des-bois, FR104, France
Durée	12 mois
Montant estimé	600 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/09/2026 à 12:00 (62j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	24/09/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Versailles

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	1ca7f98f-2889-40e6-9b92-5c1a727d2a69
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/07/2026 a 15:10
Langue	Français

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