Acheteur

Nom officiel	CNRS DELEGATION ALPES
SIRET	180 089 013 03720
Forme juridique	body-pl-cga
Activité	Éducation
Adresse	25 AVENUE DES MARTYRS, 38000 GRENOBLE
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Téléphone	04 76 88 10 00
Site internet	https://www.alpes.cnrs.fr/fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/

Procédure

Titre	Réalisation d’emballages de matériels et d’échantillons scientifiques
Description	Réalisation d’emballages de matériels et d’échantillons scientifiques sous le contrôle de l’UAR ULISSE pour les besoins des Unités de recherches du CNRS.
Identifiant	421587da-136a-475b-90d9-49b9a2559bd3
Ref. interne	AOO.13.2026
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	44617100

Lieu d'exécution

NUTS	FRK24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Réalisation d’emballages de matériels et d’échantillons scientifiques
Description	Réalisation d’emballages de matériels et d’échantillons scientifiques sous le contrôle de l’UAR ULISSE pour les besoins des Unités de recherches du CNRS
Nature	Fournitures
CPV	44617100
Lieu	FRK24, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (90j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Grenoble

Delais

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché: • Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché, • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	6d37cff0-53dd-4c2b-aff6-41a257e5bb89
Type	Avis de marché
Date d'envoi	03/06/2026 a 15:26
Langue	Français

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