Réalisation d'un Atlas de la biodiversité intercommunale
Description
Le marché concerne l'élaboration d'un Atlas de la biodiversité intercommunale (ABiC) sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération (TFA). La réalisation d'un ABiC se fait en plusieurs phases : Diagnostic, définition des orientations, réalisation d'inventaires faune/flore, cartographie des enjeux, restitution et diffusion des résultats et animation. Il est décomposé en une tranche ferme pour les sites déjà soutenus financièrement par l'Office Français de la Biodiversité (OFB) et une tranche optionnelle pour les sites en attente de l'accord de l'organisme de subvention.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Tous les documents à fournir figurent dans le RC.
Le montant maximum hors taxes de chaque tranche est défini de la manière suivante : Tranche ferme 130 000 euro(s) HT, et Tranche optionnelle 130 000 euro(s) HT.
Modalités de financement : Fonds propres, subvention de l'Office Français de la Biodiversité
Identifiant
f2b25e93-5e2e-46ba-9ddb-828833b33e3f
Ref. interne
26-040
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
79311000
Lieu d'exécution
NUTS
FRF33
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
260 000 EUR
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. Les conditions de transmission de la copie
de sauvegarde sont précisées dans le règlement de la consultation. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Lot
Intitule
Réalisation d'un Atlas de la biodiversité intercommunale
Description
Le marché concerne l'élaboration d'un Atlas de la biodiversité intercommunale (ABiC) sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération (TFA). La réalisation d'un ABiC se fait en plusieurs phases : Diagnostic, définition des orientations, réalisation d'inventaires faune/flore, cartographie des enjeux, restitution et diffusion des résultats et animation. Il est décomposé en une tranche ferme pour les sites déjà soutenus financièrement par l'Office Français de la Biodiversité (OFB) et une tranche optionnelle pour les sites en attente de l'accord de l'organisme de subvention.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Tous les documents à fournir figurent dans le RC.
Le montant maximum hors taxes de chaque tranche est défini de la manière suivante : Tranche ferme 130 000 euro(s) HT, et Tranche optionnelle 130 000 euro(s) HT.
Modalités de financement : Fonds propres, subvention de l'Office Français de la Biodiversité