Réalisation de prestations programmées sur les installations départementales de traitement des eaux résiduaires
Le Conseil départemental du Loiret recherche des prestataires pour des services liés aux installations de traitement des eaux résiduaires. L'accord-cadre, d'une durée d'un an renouvelable deux fois, permettra l'émission de bons de commande.
Acheteur
| Nom officiel | Conseil départemental du Loiret |
|---|---|
| SIRET | 22450001700013 |
| Adresse | 45945 Orléans |
| Point de contact | Departement Du Loiret |
| Téléphone | +33 238254545 |
Procédure
| Titre | Réalisation de prestations programmées sur les installations départementales de traitement des eaux résiduaires |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 14/7/2026 reconductible deux fois un an |
| Identifiant | 26S111N001 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 71621000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | DEPARTEMENT DU LOIRET 45945 |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 19/05/2026 pm 12:00 (28j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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Comment ça fonctionne
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