Réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement y compris pose de fourreaux, de chambres de tirages et de divers regards pour divers projets - Futur prison - ZAE Nimes Sud et raccordement de Générac
Acheteur
| Nom officiel | Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole |
|---|---|
| SIRET | 24300064300045 |
| Forme juridique | Autorité locale |
| Adresse | Colisée 2, 30947 Nîmes cedex 9 |
| NUTS | FRJ12 |
| Pays | France |
| Point de contact | Direction de la Commande Publique |
| commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr | |
| Téléphone | 0434035700 |
| Site internet | https://www.nimes-metropole.fr/accueil.html |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement y compris pose de fourreaux, de chambres de tirages et de divers regards pour divers projets - Futur prison - ZAE Nimes Sud et raccordement de Générac |
|---|---|
| Description | Le présent accord-cadre porte sur des travaux de renouvellement, de renforcement et d’extension des réseaux hydrauliques y compris pose de fourreaux, chambres de tirage, divers regards équipés sur réseaux pour divers projets - Futur prison - ZAE Nimes Sud et raccordement de Générac en tout point du territoire de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole. La présente consultation n'est pas allotie. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice. |
| Identifiant | d3e553cc-e3b0-4ae4-8eae-2e2c6fb1c298 |
| Ref. interne | 26T016MM |
| Type | Procédure ouverte |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45232150 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRJ12 |
|---|---|
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux) |
|---|
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phases.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation.
Il n'est pas prévu de remise d'échantillons pour la présente consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation.
Il n'est pas prévu de remise d'échantillons pour la présente consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Lot
| Intitule | Réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement (y compris pose de fourreaux et de chambres de tirage) pour divers projets - Futur prison - ZAE Nimes Sud et raccordement Générac sur le territoire de l'agglomération de communes de Nîmes Métropole. |
|---|---|
| Description | Travaux de renouvellement, de renforcement et d’extension des réseaux hydrauliques y compris pose de fourreaux, chambres de tirage, divers regards équipés sur réseaux pour divers projets - Futur prison - ZAE Nimes Sud et raccordement Générac en tout point du territoire de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 36 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations du présent lot font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives. |
| Nature | Travaux |
| CPV | 45232150 |
| Lieu | FRJ12, France |
| Durée | 72 mois |
| Montant estimé | 14 000 000 EUR |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 05/10/2026 à 12:00 (33j restants) |
| Validité offre | 9 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Oui |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal Administratif de Nîmes |
|---|
Organisations
Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
| SIRET | 24300064300045 |
| Adresse | Colisée 2, 30947 Nîmes cedex 9 |
| NUTS | FRJ12 |
| Pays | France |
| Contact | Direction de la Commande Publique |
| commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr | |
| Telephone | 0434035700 |
| Site web | https://www.nimes-metropole.fr/accueil.html |
Tribunal Administratif de Nîmes
| SIRET | 13000192800014 |
| Adresse | 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 9 |
| NUTS | FRJ12 |
| Pays | France |
| Contact | Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes |
| greffe.ta-nimes@juradm.fr | |
| Telephone | 0466273700 |
| Site web | http://nimes.tribunal-administratif.fr |
Publications Office of the European Union
| SIRET | PUBL |
| Adresse | 2417 Luxembourg |
| NUTS | LU000 |
| Pays | Luxembourg |
| ted@publications.europa.eu | |
| Telephone | +352 29291 |
| Site web | https://op.europa.eu |
Informations sur l'avis
| Identifiant | 1350622f-1f18-430b-b658-dbc21cfc136b |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 31/08/2026 a 08:11 |
| Langue | Français |
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