Acheteur

Nom officiel	Communauté Urbaine Caen La Mer

Procédure

Titre	Réalisation de travaux sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable
Description	Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les montants maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant	3528f711-6c2d-41ba-84f4-e42a669e833a
Ref. interne	U26DCE05
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	45232130

Lieu d'exécution

NUTS	FRD11
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Réalisation de travaux sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable
Description	Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les montants maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Nature	Travaux
CPV	45232130
Lieu	Caen, FRD11, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/10/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	15/10/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Caen

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	577a536b-db27-43fb-862f-9365eddbc96e
Type	Avis de marché
Date d'envoi	03/09/2026 a 19:10
Langue	Français

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