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Réalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray.

EPAFRANCE recherche des prestataires pour réaliser des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray. Il s'agit d'un service sans montant précisé.

Services Procédure ouverte 77 30j restants 0 EUR
Acheteur
Nom officielEPAFRANCE
SIRET342 123 361 000 20
Forme juridiqueEntreprise publique
ActivitéLogement et équipements collectifs
Adresse8 avenue André-Marie Ampère, 77420 Champs-sur-marne
NUTSFR102
PaysFrance
Point de contactMME MICHEL Constance - Juriste marchés publics
Emailc.michel@epa-marnelavallee.fr
Téléphone07 65 50 80 82
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Procédure
TitreRéalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray.
DescriptionLa présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray (Seine et Marne).
Identifiant0e01db02-b495-4614-9615-90b39c816b80
Ref. interneF2026-004- DO4/VV-SA/CM
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71351914
Lieu d'exécution
NUTSFR102
VilleSeine-et-Marne
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé0 EUR
Les prestations sont réglées par application d'un prix global et forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement et dans la Décomposition du prix global et forfaitaire.

Délai de paiement:
Conformément à l’article R2192-11 2° du CCP, les sommes dues au titulaire ou au groupement titulaire, ainsi qu’aux éventuels sous-traitants, sont payées dans un délai de 60 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement à condition que le service fait soit certifié.

En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’une indemnité forfaitaire de recouvrement d’un montant de 40 € ainsi qu’à des intérêts moratoires dont le taux applicable est celui appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, et majoré de huit points de pourcentage.
Lot
IntituleRéalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray.
DescriptionLa présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray (Seine et Marne).
NatureServices
CPV71351914
LieuSeine-et-Marne, FR102, France
Durée35 mois
Montant estimé0 EUR
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 16/04/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Organisations
EPAFRANCE
SIRET342 123 361 000 20
Adresse8 avenue André-Marie Ampère, 77420 Champs-sur-marne
NUTSFR102
PaysFrance
ContactMME MICHEL Constance - Juriste marchés publics
Emailc.michel@epa-marnelavallee.fr
Telephone07 65 50 80 82
Informations sur l'avis
Identifiant001b3def-f9e4-402b-9083-bbafdd943eba
TypeAvis de marché
Date d'envoi10/03/2026 a 12:51
LangueFrançais

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