Réalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray.
EPAFRANCE recherche des prestataires pour réaliser des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray. Il s'agit d'un service sans montant précisé.
Réalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray.
Description
La présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray (Seine et Marne).
Identifiant
0e01db02-b495-4614-9615-90b39c816b80
Ref. interne
F2026-004- DO4/VV-SA/CM
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
71351914
Lieu d'exécution
NUTS
FR102
Ville
Seine-et-Marne
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
0 EUR
Les prestations sont réglées par application d'un prix global et forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement et dans la Décomposition du prix global et forfaitaire.
Délai de paiement:
Conformément à l’article R2192-11 2° du CCP, les sommes dues au titulaire ou au groupement titulaire, ainsi qu’aux éventuels sous-traitants, sont payées dans un délai de 60 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement à condition que le service fait soit certifié.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’une indemnité forfaitaire de recouvrement d’un montant de 40 € ainsi qu’à des intérêts moratoires dont le taux applicable est celui appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, et majoré de huit points de pourcentage.
Lot
Intitule
Réalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray.
Description
La présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray (Seine et Marne).