Acheteur

Nom officiel	Troyes Champagne Metropole
SIRET	20006925000013
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 place Robert Galley, 10000 TROYES
NUTS	FRF22
Pays	France
Email	marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone	+33 325452711

Procédure

Titre	Réalisation du magazine touristique "Effervescence" pour la communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole-.
Description	Troyes Champagne Métropole (TCM) Communauté d’agglomération composée de 81 communes et 180 000 habitants s’étend sur un territoire de 890 km². Cet ensemble recense un ensemble d’atouts touristiques diversifié. Le tourisme étant devenu une composante majeure de l’animation et du tissu économique du territoire, TCM et son Office de Tourisme (Troyes La Champagne Tourisme) ont mis en place un magazine de territoire, outil de valorisation et de promotion. La présente consultation vise donc à la réalisation du magazine touristique « EFFERVESCENCE » pour la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole. En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent accord-cadre n’est pas alloti. Au risque de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations, elles rendent nécessaire leur réalisation par un prestataire unique. En effet, l’allotissement mettrait en difficulté la ligne éditoriale du magazine, c’est-à-dire le style conceptuel et rédactionnel qui sont indissociables. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 75 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande.
Identifiant	98e4d0e1-8e23-4862-ad45-782c72e205c7
Ref. interne	M2026-048
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	92312211

Lieu d'exécution

NUTS	FRF22
Ville	TROYES
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Lot unique
Nature	Services
CPV	92312211
Lieu	TROYES, FRF22, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	14/12/2026 à 17:00 (31j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	13390b83-18e5-4b31-b08b-e750bec692c5
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/11/2026 a 15:42
Langue	Français

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