Le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la livraison de travaux d'impression. Les modalités techniques de réalisation de ces prestations sont indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) commun à tous les lots.
La présente consultation est lancée suite à la consommation intégrale du montant maximum de l’accord-cadre précédent portant sur le même objet, entraînant son achèvement anticipé.
Identifiant
a2f0d4be-ce32-42a5-bf5f-7b63ef5e46f4
Ref. interne
A2026-020
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
79800000
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Pour chaque lot auquel ils soumissionnent, les candidats devront remettre les échantillons (cf.DCE). Les échantillons seront livrés par le candidat, à ses frais, dans les locaux de l’acheteur, au plus tard à la date et heure limite de remise des offres fixées dans le présent Règlement de la Consultation, soit le 27 mai 2026 à 12h. Les échantillons arrivés hors délai seront refusés. En cas d’échantillon manquant ou arrivés hors délai, l’offre du candidat ne pourra être regardée comme complète et devra être déclarée irrégulière, conformément aux dispositions du présent Règlement de la Consultation.
Les échantillons seront restitués aux candidats sur leur demande expresse dans un délai d’un mois à compter de la notification du courrier de rejet pour les candidats évincés, ou de la notification de l’accord-cadre pour l’attributaire. La restitution sera entièrement à la charge du candidat et les modalités seront indiquées dans un courrier destiné aux candidats. Passé ce délai, les échantillons ne pourront plus faire l’objet d’une restitution et deviendront acquis par le pouvoir adjudicateur.
Lots (2)
Lot A2026-020 LOT 1 — Documents de communication traditionnels : tout format et impression prestige