Reconstruction de l'EHPAD Béthel à Mont-Saint-Aignan

Nom officiel	CHG LA FILANDIERE
SIRET	`26760184700044`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	4,rue Georges Hébert, 76250 Déville les rouen
NUTS	FRD22
Pays	France
Email	a.mari@chg-lafilandiere.fr
Téléphone	0235752020
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Titre	Reconstruction de l'EHPAD Béthel à Mont-Saint-Aignan
Description	La présente consultation est passée en procédure adaptée (MAPA), réalisée conformément aux articles L.2123-1, R.2121-1 à R.2121-7 et R.2123-1 du Code de la Commande Publique.
Identifiant	`1a5f426b-b0d2-4e29-a0ba-3f8068a566eb`
Ref. interne	`PA2026/BET/03/TRAVAUX`
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	`45421000`

NUTS	FRD22
Ville	MONT SAINT AIGNAN
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot LOT 6 — Lot 6 - Menuiseries intérieures bois / Mobilier

0 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45421000`
CPV add.	`39100000`
Lieu	MONT SAINT AIGNAN, FRD22, France
Durée	25 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Delais	- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN

Delais

- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Lot LOT 8 — Lot 8 - Métallerie / Serrurerie

Nature	Travaux
CPV	`45223110`
CPV add.	`44316500`
Lieu	MONT SAINT AIGNAN, FRD22, France
Durée	25 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Delais	- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN

Delais

- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Lot LOT 9 — Lot 9 - Revêtements de sols et murs

Nature	Travaux
CPV	`45430000`
Lieu	MONT SAINT AIGNAN, FRD22, France
Durée	25 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Delais	- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN

Delais

- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Lot LOT 10 — Lot 10 - Peinture / Signalétique

Nature	Travaux
CPV	`45442100`
CPV add.	`34928470`
Lieu	MONT SAINT AIGNAN, FRD22, France
Durée	25 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Delais	- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN

Delais

- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Lot LOT 11 — Lot 11 - Rails lèves malades

Nature	Fournitures
CPV	`33192600`
Lieu	MONT SAINT AIGNAN, FRD22, France
Durée	25 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Delais	- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN

Delais

- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Lot LOT 15 — Lot 15 - Equipements de cuisine

Nature	Fournitures
CPV	`39314000`
Lieu	MONT SAINT AIGNAN, FRD22, France
Durée	25 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	10/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Delais	- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN

Delais

- Recours en référé précontractuel : avant la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. - Recours en référé contractuel : Après la signature du contrat, en application des dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, et dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. - Recours en pleine juridiction devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.

SIRET	`177 600 053 00025`
Adresse	53 Avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN
NUTS	FRD22
Pays	France
Email	greffe.ta-rouen@juradm.fr
Telephone	0235583500
Site web	https://rouen.tribunal-administratif.fr/

Identifiant	`9d8671db-1d4b-41c5-89a1-a12fec1e3383`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/05/2026 a 15:30
Langue	Français

Reconstruction de l'EHPAD Béthel à Mont-Saint-Aignan

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (6)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Organisations

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