Relance Apres Declaration Sans Suite - Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 7 Lots
Acheteur
| Nom officiel | Departement Du Var |
|---|---|
| SIRET | 22830001800113 |
| Adresse | 83076 TOULON |
| Point de contact | Conseil Départemental du Var |
| Téléphone | +33 483950000 |
Procédure
| Titre | RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE - Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 7 Lots |
|---|---|
| Description | Le Conseil Départemental du Var relance la consultation suite à une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité. (art. R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la Commande Publique) Le LOT 7 sera lancé ultérieurement, conformément aux articles R.2123-4 et R.2122-8 du CCP (procédure mini petit lot dont le montant maximum annuel n'excède pas 15 000 euro(s) HT). Chaque marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. pour une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre |
| Identifiant | 260043 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 39161000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRL05 - Var |
|---|
Informations générales
| Durée | 24 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 09/11/2026 pm 12:00 (23j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Les variantes ne sont pas autorisées.
Critères et sous-critères
Pondération
Critère 1 : Prix - 60%
Critère 2 : Valeur technique, notée sur 60 points - 30%
Sous-critère 2.1 - Description de l'équipe destinée au marché : Interlocuteurs affectés au suivi du présent marché (nom, coordonnées), ses disponibilités (jours et horaires), mesures mises en place en cas d'indisponibilité de l'interlocuteur affecté et mesures mises en place pour assurer la continuité du service toute l'année - 15 points
Sous-critère 2.2 - Moyens en personnel et moyens techniques que le candidat envisage d'affecter à la réalisation du marché - 45 points
Description des modalités de prise en charge des commandes passées à partir de la réception du bon de commande jusqu'au dépôt de la facture sur CHORUS PRO - 20 points
En cas de rupture d'approvisionnement d'un article commandé, description des modalités mises en place, notamment l'information du département, la proposition de produits de substitution... Le candidat détaillera également les différentes solutions mises en place en cas de rupture - 10 points
En cas de livraison non conforme (qualité et/ou quantité), quelles sont les modalités de reprise, échange, complément de livraison, mises en oeuvre ? - 10 points
Le candidat dispose-t-il d'un livreur interne à la structure ou fait-il appel à un livreur extérieur type sous-traitant? - 5 points
Critère 3 : Environnemental, noté sur 30 points - 10 %
Sous-critère 3.1. : Mesures et moyens mis en place pour le développement durable
a) Vos produits contiennent-ils des matériaux respectueux (bois issus de forêts éco-gérées, coton issu de l'agriculture biologique, plastique recyclé, matériaux d'origine végétale ; - 10 points
b) Emballages - 10 points
Réduction des emballages
Recyclabilité des emballages
Reprise des emballages
Gestion globale des déchets
Si non, mettez-vous en place une démarche particulière concernant vos emballages ?
c) Mesures mises en place afin de diminuer le bilan carbone entre l'approvisionnement et le lieu de livraison - 10 points
Type de transport (électrique, thermique…)
Optimisation des tournées
Réduction des émissions CO2
Logistique responsable
30 points
Critères et sous-critères
Pondération
Critère 1 : Prix - 60%
Critère 2 : Valeur technique, notée sur 60 points - 30%
Sous-critère 2.1 - Description de l'équipe destinée au marché : Interlocuteurs affectés au suivi du présent marché (nom, coordonnées), ses disponibilités (jours et horaires), mesures mises en place en cas d'indisponibilité de l'interlocuteur affecté et mesures mises en place pour assurer la continuité du service toute l'année - 15 points
Sous-critère 2.2 - Moyens en personnel et moyens techniques que le candidat envisage d'affecter à la réalisation du marché - 45 points
Description des modalités de prise en charge des commandes passées à partir de la réception du bon de commande jusqu'au dépôt de la facture sur CHORUS PRO - 20 points
En cas de rupture d'approvisionnement d'un article commandé, description des modalités mises en place, notamment l'information du département, la proposition de produits de substitution... Le candidat détaillera également les différentes solutions mises en place en cas de rupture - 10 points
En cas de livraison non conforme (qualité et/ou quantité), quelles sont les modalités de reprise, échange, complément de livraison, mises en oeuvre ? - 10 points
Le candidat dispose-t-il d'un livreur interne à la structure ou fait-il appel à un livreur extérieur type sous-traitant? - 5 points
Critère 3 : Environnemental, noté sur 30 points - 10 %
Sous-critère 3.1. : Mesures et moyens mis en place pour le développement durable
a) Vos produits contiennent-ils des matériaux respectueux (bois issus de forêts éco-gérées, coton issu de l'agriculture biologique, plastique recyclé, matériaux d'origine végétale ; - 10 points
b) Emballages - 10 points
Réduction des emballages
Recyclabilité des emballages
Reprise des emballages
Gestion globale des déchets
Si non, mettez-vous en place une démarche particulière concernant vos emballages ?
c) Mesures mises en place afin de diminuer le bilan carbone entre l'approvisionnement et le lieu de livraison - 10 points
Type de transport (électrique, thermique…)
Optimisation des tournées
Réduction des émissions CO2
Logistique responsable
30 points
Lots (6)
Lot 1 — 1 : N°2026090. Fourniture de mobilier destiné aux enfants et bébés pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 5000 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 20000 euro(s) Ht
Lot 2 — 2 : N°2026091. Fourniture de sièges auto pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 2000 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 18000 euro(s) Ht
Lot 3 — 3 : N°2026092. Fourniture de poussettes pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 500 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 8000 euro(s) Ht
Lot 4 — 4 : N°2026093. Fourniture d'accessoires de puériculture destinés aux jeunes enfants pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 500 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 10000 euro(s) Ht
Lot 5 — 5 : N°2026094. Fourniture d'accessoires de sécurité destinés aux jeunes enfants pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 0 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 2000 euro(s) Ht
Lot 6 — 6 : N°2026096. Fourniture de vaisselle destinée aux jeunes enfants pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 200 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 8000 euro(s) Ht
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations