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Relance des lots 1 et 3 - Réalisation de diagnostics phytosanitaires, d’inventaires faune-flore, et de plans de gestion de la végétation arborée sur le domaine VNF

Services Procédure ouverte 3 28j restants
Acheteur
Nom officielVoies navigables de France - DTCB
SIRET13001779101412
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéProtection de l'environnement
Adresse1 chemin Jacques de Baerze, 21000 Dijon
NUTSFRC11
PaysFrance
Point de contactPôle commande publique
Emailpcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
Téléphone0345341300
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Procédure
TitreRelance des lots 1 et 3 - Réalisation de diagnostics phytosanitaires, d’inventaires faune-flore, et de plans de gestion de la végétation arborée sur le domaine VNF
Identifiantd54afd75-5dd9-43b0-84a2-76ec7cb25246
Ref. interne26_DT_RELANCEPHYTO
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71313000
CPV additionnel77231400
Lieu d'exécution
NUTSFRC11
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot Lot 1 — UTI Bourgogne
1 409 020 EUR
NatureServices
CPV71313000
LieuFRC11, France
Durée3 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 23/11/2026 à 17:00 (28j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Dijon
Delais- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lot Lot 3 — UTI Nivernais Yonne
658 880 EUR
NatureServices
CPV71313000
LieuFRC12, France
Durée3 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 23/11/2026 à 17:00 (28j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Dijon
Delais- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisations
Voies navigables de France - DTCB
SIRET13001779101412
Adresse1 chemin Jacques de Baerze, 21000 Dijon
NUTSFRC11
PaysFrance
ContactPôle commande publique
Emailpcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
Telephone0345341300
Tribunal administratif de Dijon
SIRET17210005900010
Adresse22 rue d'Assas, 21000 Dijon
NUTSFRC11
PaysFrance
Emailgreffe.ta-dijon@juradm.fr
Telephone0380739100
Informations sur l'avis
Identifiante7b714cd-8177-4aba-a286-a60d3bc31bfd
TypeAvis de marché
Date d'envoi23/10/2026 a 16:39
LangueFrançais

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