RELANCE - Pose d'affiches sur le réseau 2m² du Département de la Haute-Vienne
Le Conseil Départemental de la Haute-Vienne recherche des prestataires pour la pose d'affiches sur son réseau 2m². Cette relance concerne un lot, suite à une première consultation sans suite.
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental Haute-Vienne |
|---|---|
| SIRET | 22870851700989 |
| Adresse | 87000 LIMOGES |
| Point de contact | Monsieur le Président |
| marches-publics@haute-vienne.fr | |
| Téléphone | 0555451010 |
| Profil acheteur | https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1150278.html |
Procédure
| Titre | RELANCE - Pose d'affiches sur le réseau 2m² du Département de la Haute-Vienne |
|---|---|
| Description | Une première consultation a été lancée en date du 9 février 2026, au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics. Une seule offre a été déposée et le montant de celle-ci dépasse le montant maximum pour la durée de l'accord cadre. L'accord-cadre a été déclaré sans suite pour irrégularité de l'offre unique par décision en date du 9 mars 2026. La présente consultation concerne la relance pour la pose d'affiches sur le réseau 2m² du Département de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant minimum est de 40 000 euros HT et le montant maximum est de 140 000 euros HT pour la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans ferme à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les délais mentionnés au BPU sont les délais contractuels à respecter. |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 79340000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Le territoire du département de la Haute-Vienne |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 03/04/2026 pm 12:00 (17j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Les pièces de la candidature sont détaillées au règlement de la consultation
Capacité économique : Les pièces de la candidature sont détaillées au règlement de la consultation
Capacité économique : Les pièces de la candidature sont détaillées au règlement de la consultation
Les critères de jugements des offres sont mentionnés au règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation passée au cours de l'année civile et qui demeurent valables.
Délais de recours:
- Référé précontractuel: délai de 7 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat.
- Référé contractuel: 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du marché.
- Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation passée au cours de l'année civile et qui demeurent valables.
Délais de recours:
- Référé précontractuel: délai de 7 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat.
- Référé contractuel: 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du marché.
- Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
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