Remplacement du système de chauffage à la Maison de l’Environnement - SERMAMAGNY
Acheteur
| Nom officiel | Département du Territoire de Belfort |
|---|---|
| SIRET | 22900001300040 |
| Adresse | 90020 BELFORT CEDEX |
| Point de contact | Service de la Commande Publique – Direction des Affaires Juridiques |
| dcpm@territoiredebelfort.fr | |
| Téléphone | 0384909037 |
Procédure
| Titre | Remplacement du système de chauffage à la Maison de l’Environnement - SERMAMAGNY |
|---|---|
| Description | Remplacement et remise en fonctionnement du système de chauffage à la Maison de l'Environnement à Sermamagny, comprenant notamment la fourniture et l'installation du générateur thermique, son raccordement aux réseaux existants, l'adaptation des équipements de distribution et d'émission de chaleur, ainsi que les travaux relatifs à la régulation et à la gestion technique de l'installation. |
| Identifiant | 2026C091 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45331000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Malsaucy - SERMAMAGNY - Territoire de Belfort |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 12/11/2026 pm 12:00 (16j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire DC1 ou équivalent, formulaire DC2 ou équivalent, déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique, déclaration sur l'honneur relative à l'emploi régulier des salariés, attestation de visite obligatoire effectuée.
Capacité économique : Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique : Références de travaux similaires : présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Capacité économique : Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique : Références de travaux similaires : présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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