REPRISE DES SEPULTURES AU CIMETIERE DE SAINT-MARTIN EN COAILLEUX ET SERVICES ASSOCIES
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Saint-Chamond |
|---|---|
| Adresse | Avenue Antoine Pinay, 42400 Saint-Chamond |
| Point de contact | Le Maire |
| marches.publics@saint-chamond.fr | |
| Téléphone | 0477318778 |
| Site internet | http://www.saint-chamond.fr |
Procédure
| Titre | REPRISE DES SEPULTURES AU CIMETIERE DE SAINT-MARTIN EN COAILLEUX ET SERVICES ASSOCIES |
|---|---|
| Identifiant | 26.021 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
Informations générales
| Date limite | 23/10/2026 pm 16:00 (28j restants) |
|---|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.loire.fr/e-marchespublics
Code NUTS : FRK25
Valeur estimée hors TVA : 41 000,00 euro(s)
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03
Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions des articles R2122-4 et R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique.
ATTENTION : VISITE PREALABLE OBLIGATOIRE (cf. : art. 2.8 du règlement de consultation)
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Code NUTS : FRK25
Valeur estimée hors TVA : 41 000,00 euro(s)
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03
Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions des articles R2122-4 et R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique.
ATTENTION : VISITE PREALABLE OBLIGATOIRE (cf. : art. 2.8 du règlement de consultation)
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