Requalification De L'Ecole Primaire Chavanne A Saint Chamond Relance lot 15 : Courants forts - Courants faibles suite infructueux
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Saint-Chamond |
|---|---|
| SIRET | 21420207900015 |
| Adresse | 42400 Saint-Chamond |
| Point de contact | marches.publics@saint-chamond.fr |
| Téléphone | +33 477310564 |
Procédure
| Titre | REQUALIFICATION DE L'ECOLE PRIMAIRE CHAVANNE A SAINT CHAMOND Relance lot 15 : Courants forts - Courants faibles suite infructueux |
|---|---|
| Description | La présente consultation a pour objet les travaux de requalification de l'école de Chavanne à Saint-Chamond. Cette procédure ne concerne que le lot 15 Courants forts - Courants faibles relancé suite à une précédente procédure déclarée infructueuse. Elle relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article R2123-1 dudit code |
| Identifiant | 26.015O |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45214200 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Loire |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 07/08/2026 pm 16:00 (8j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Dc1 Formulaire Dc2 : Dc2
Capacité économique : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurance Autres exigences économiques ou financières : Les opérateurs économiques fournissent les éléments suivants : pour les 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires annuel général et le chiffre d'affaires annuel spécifique (lié à l'activité en rapport avec le marché)
Capacité technique : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Les opérateurs économiques doivent justifier qu'ils sont des professionnels du secteur d'activité et disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution des prestations objet du marché. A cet effet, ils produisent la qualification et certification professionnelle, établie par des organismes indépendants, suivante : Mgti, effectif Eff 2. A défaut de la qualification demandée, les opérateurs économiques fournissent des attestations de donneurs d'ordres pour des travaux et prestations similaires de moins de 5 ans, et/ou références équivalentes, ou tout autre justificatif équivalent
Capacité économique : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurance Autres exigences économiques ou financières : Les opérateurs économiques fournissent les éléments suivants : pour les 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires annuel général et le chiffre d'affaires annuel spécifique (lié à l'activité en rapport avec le marché)
Capacité technique : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Les opérateurs économiques doivent justifier qu'ils sont des professionnels du secteur d'activité et disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution des prestations objet du marché. A cet effet, ils produisent la qualification et certification professionnelle, établie par des organismes indépendants, suivante : Mgti, effectif Eff 2. A défaut de la qualification demandée, les opérateurs économiques fournissent des attestations de donneurs d'ordres pour des travaux et prestations similaires de moins de 5 ans, et/ou références équivalentes, ou tout autre justificatif équivalent
La visite du site par l'opérateur économique préalablement à la remise de son offre est conseillée.
Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique.
Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Lyon-184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03 - Tél : 04 87 63 50 00 -Télécopie : 04 87 63 52 50 - Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique.
Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Lyon-184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03 - Tél : 04 87 63 50 00 -Télécopie : 04 87 63 52 50 - Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Lot
| Intitule | 1 : Lot 15 : Courants Forts - Courants Faibles. Lot 15 : Courants Forts - Courants Faibles |
|---|---|
| CPV | 45311200 |
| Lieu | Saint -Chamond |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
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