Restauration et reliure de documents originaux conservés aux Archives départementales de la Loire
Acheteur
| Nom officiel | Département de la Loire |
|---|---|
| SIRET | 22420001400013 |
| Adresse | 42022 Saint-Etienne |
| Point de contact | Coralie Feola |
| Téléphone | +33 477484321 |
Procédure
| Titre | Restauration et reliure de documents originaux conservés aux Archives départementales de la Loire |
|---|---|
| Description | Il s'agit d'effectuer des travaux spécifiques et techniques de restauration et reliure de documents originaux conservés aux Archives départementales de la Loire. Accord-cadre mono-attributaire, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande et, le cas échéant au moyen de marchés subséquents, sans montant minimum et avec un montant maximum. Durée de l'accord-cadre : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030 |
| Identifiant | 26AS-DAJCP-2370-C |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 92512000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Archives départementales 42000 - Saint Etienne |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 15/10/2026 pm 16:00 (97j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 Formulaire Dc2
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. Les niveaux minimaux de capacité sont : - 5 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel minimum hors taxes pour le dernier exercice pour le lot 1. - 15 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel minimum hors taxes pour le dernier exercice pour le lot 2. - 4 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel minimum hors taxes pour le dernier exercice pour le lot 3. Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Outils, usines ou équipements techniques : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. Les niveaux minimaux de capacité sont : - 5 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel minimum hors taxes pour le dernier exercice pour le lot 1. - 15 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel minimum hors taxes pour le dernier exercice pour le lot 2. - 4 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel minimum hors taxes pour le dernier exercice pour le lot 3. Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Outils, usines ou équipements techniques : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation
Validité des offres : 4 mois
Validité des offres : 4 mois
Lots (3)
Lot 1 — 1 : Restauration de documents en liasse conservés aux archives départementales de la Loire. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht
Lot 2 — 2 : Restauration et reliure de registres conservées aux archives départementales de la Loire . Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et un montant maximum de 110 000 euro(s) Ht
Lot 3 — 3 : Restauration de documents iconographiques (cartes, plans et affiches) conservés aux archives départementales de la Loire. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et un montant maximum de 45 000 euro(s) Ht
Comment ça fonctionne
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