Restauration hydrologique du marais des Planches
Acheteur
| Nom officiel | SYNDICAT DU HAUT RHONE |
|---|---|
| SIRET | 25730242200031 |
| Adresse | 73170 Yenne |
| Point de contact | Alexandre GERBAUD |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lLWPSvNrFX |
Procédure
| Titre | Restauration hydrologique du marais des Planches |
|---|---|
| Description | travaux de restauration hydrologique du marais des Planches (commune Murs et Gélignieux, 01/Ain). |
| Identifiant | 2026-04 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45100000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Murs-et-Gélignieux |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 12/08/2026 pm 12:00 (42j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Cf RC
Capacité économique : Cf RC
Capacité technique : Cf RC
Capacité économique : Cf RC
Capacité technique : Cf RC
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire du présent marché un ou plusieurs marchés de travaux similaires, conformément aux dispositions des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique.
Ces marchés pourront porter sur la poursuite des opérations de restauration hydrologique et écologique du marais des Planches, notamment :
• des travaux de terrassement ;
• des opérations de neutralisation de réseaux de drainage ;
• la réalisation de bouchons hydrauliques ;
• des travaux de génie végétal et écologique ;
• des plantations ;
• des travaux de gestion des espèces exotiques envahissantes ;
• ainsi que toute prestation présentant une nature et un objet similaires à ceux du présent marché.
Ces travaux pourront être réalisés sur des secteurs complémentaires du même marais dont la définition technique dépend des résultats de travaux en cours d’avril à septembre 2026 sur les secteurs aval en termes d’évacuation de décharges, remblais et sols pollués.
Le recours à cette faculté demeure à la seule appréciation du maître d'ouvrage et ne constitue aucun engagement de commande au bénéfice du titulaire.
La durée pendant laquelle un ou plusieurs marchés de travaux similaires pourront être conclus est fixée à trois ans à compter de la notification du présent marché.
Le recours à cette faculté demeure à la seule appréciation du maître d'ouvrage et ne constitue aucun engagement de commande au bénéfice du titulaire.
La durée pendant laquelle un ou plusieurs marchés de travaux similaires pourront être conclus est fixée à trois ans à compter de la notification du présent marché.
Ces marchés pourront porter sur la poursuite des opérations de restauration hydrologique et écologique du marais des Planches, notamment :
• des travaux de terrassement ;
• des opérations de neutralisation de réseaux de drainage ;
• la réalisation de bouchons hydrauliques ;
• des travaux de génie végétal et écologique ;
• des plantations ;
• des travaux de gestion des espèces exotiques envahissantes ;
• ainsi que toute prestation présentant une nature et un objet similaires à ceux du présent marché.
Ces travaux pourront être réalisés sur des secteurs complémentaires du même marais dont la définition technique dépend des résultats de travaux en cours d’avril à septembre 2026 sur les secteurs aval en termes d’évacuation de décharges, remblais et sols pollués.
Le recours à cette faculté demeure à la seule appréciation du maître d'ouvrage et ne constitue aucun engagement de commande au bénéfice du titulaire.
La durée pendant laquelle un ou plusieurs marchés de travaux similaires pourront être conclus est fixée à trois ans à compter de la notification du présent marché.
Le recours à cette faculté demeure à la seule appréciation du maître d'ouvrage et ne constitue aucun engagement de commande au bénéfice du titulaire.
La durée pendant laquelle un ou plusieurs marchés de travaux similaires pourront être conclus est fixée à trois ans à compter de la notification du présent marché.
Comment ça fonctionne
1
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