REVISION DES BOGIES ET DES MOTEURS DE TRACTION DES RAMES DE TRAMWAY CITADIS X02 (1 200 000KM) ET CITADIS X05 (600 000 KM)( 3 lots) marché n° 26033
La Régie Ligne d'Azur recherche des prestataires pour la révision des bogies et moteurs de traction des tramways Citadis X02 et X05, répartie en 3 lots. Le montant total n'est pas précisé. Type de prestation : services.
ServicesProcédure négociée avec mise en concurrence 6
REVISION DES BOGIES ET DES MOTEURS DE TRACTION DES RAMES DE TRAMWAY CITADIS X02 (1 200 000KM) ET CITADIS X05 (600 000 KM)( 3 lots) marché n° 26033
Description
Le présent marché a pour objet la révision des bogies et des moteurs de traction, incluant les modèles X02 et X05( 3 lots)
Identifiant
99d3d944-8056-4869-b83c-aa2c66b2c157
Ref. interne
26033
Type
Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature
Services
CPV principal
50220000
Lieu d'exécution
NUTS
FRL03
Ville
Nice
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire passé selon la procédure avec négociation en application des articles R.2124-4, R.2161-21 à R 2161-23 du Code de la Commande Publique.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification.
Il pourra faire l’objet de 8 reconductions tacites sans que la durée totale n’excède 9 ans.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique.
En cas de non reconduction, le titulaire sera informé au minimum 4 mois avant l’échéance.
Forme des prix : révisable dans les conditions du CCAP.
Mode de règlement : virement bancaire
Délai global de paiement : 30 jours
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie Ligne d'Azur.
En cas d’atteinte du montant maximum annuel du marché en cours d’année et avant la date de reconduction, le renouvellement de la période suivante sera anticipé et formalisé par la conclusion d’un avenant.
Conformément à l’article 25 du CCAG-FCS, la clause de réexamen s’applique.
Conformément à l’article R.2122-7 du CCP l’acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires.
La Régie ligne d’azur a décidé d'appliquer l’article L2112-2 du Code de la commande publique en incluant une clause obligatoire d’action sociale définit au CCAP ( uniquement pour le lot 1)
Lots (3)
Lot 26033-1 — Révision des Bogies Moteur et Porteur X02 et X05
1 694 000 EUR
Description
Le marché porte sur la révision des bogies et des moteurs de traction, incluant les modèles X02 et X05X (lot 1 Révision des bogies Moteur et Porteur X02 et X05)
Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative.
TA de Nice et CCIRA de Marseille
Lot 26033-2 — Révision des moteurs de traction 4HGA 1433
79 200 EUR
Description
Le marché porte sur la révision des bogies et des moteurs de traction, incluant les modèles X02 et X05 (lot 2 révision des moteurs de traction 4HGA 1433).