Revision Du Plu De La Commune D'Aussois

Services Procédure adaptée 73 24j restants

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Acheteur

Nom officiel	Commune D'Aussois
SIRET	`21730023500017`
Adresse	73500 AUSSOIS
Point de contact	Faure Michèle
Téléphone	+33 479203040

Procédure

Titre	REVISION DU PLU DE LA COMMUNE D'AUSSOIS
Identifiant	`2026.006`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`71240000`

Lieu d'exécution

Lieu	FRK27 - Savoie

Informations générales

Durée	36 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	28/08/2026 pm 12:00 (24j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Formulaire Dc1 Formulaire Dc2
Capacité économique : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale Autres exigences économiques ou financières : Rib

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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