Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération

Services Procédure adaptée 57 27j restants

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Acheteur

Nom officiel	Thionville Fensch Agglomération
SIRET	`99236773000015`
Adresse	57972 Yutz
Point de contact	https://www.thionville-fensch.fr/lagglo/linstitution/marches-publics

Procédure

Titre	Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération
Description	Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 10 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs sauf pour la partie à bons de commande et comprennent les prestations similaires envisagées
Identifiant	`26-042`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`71335000`

Lieu d'exécution

Lieu	FRF33 - Moselle, Ensemble du territoire de Thionville Fensch Agglomération 57970 Yutz

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	19/10/2026 pm 12:00 (27j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise définis dans le règlement de la consultation seront à transmettre par le candidat à l'appui de leur candidature. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique, sur support papier et par voie électronique (arrêté du 14 avril 2023 modifiant l'annexe 6 du code de la commande publique. Les formats des fichiers acceptés sont précisés dans le règlement de la consultation

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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