Acheteur

Nom officiel	Agence de l'eau Seine-Normandie
SIRET	18750009500166
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	12 rue de l'Industrie CS 80148, 92416 Courbevoie
NUTS	FR105
Pays	France
Point de contact	Aurélie Benamran
Email	benamran.aurelie@aesn.fr
Téléphone	+330141201600
Site internet	https://www.eau-seine-normandie.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	Routage du magazine Confluence
Description	Routage du magazine Confluence comprenant: *L'expédition: -la mise sous film du magazine Confluence -l'adressage -L'affranchissement -Le timbrage, tri et dépôt à la poste *La gestion du fichier d'adresses postales: -l'hébergement du fichier -La mise à jour du fichier Les prestations sont décrites à l'article 3 du CCTP
Identifiant	143c42f1-91d6-4a9f-976d-216a98e645a5
Ref. interne	26-003
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	79824000

Lieu d'exécution

NUTS	FR105
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Routage du magazine Confluence
Description	Routage du magazine Confluence comprenant: *L'expédition: -la mise sous film du magazine Confluence -l'adressage -L'affranchissement -Le timbrage, tri et dépôt à la poste *La gestion du fichier d'adresses postales: -l'hébergement du fichier -La mise à jour du fichier Les prestations sont décrites à l'article 3 du CCTP
Nature	Services
CPV	79824000
Lieu	FR105, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	03/06/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Delais

Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat: - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	411977ae-5fcb-42f2-9a8d-1cb49d55841b
Type	Avis de marché
Date d'envoi	27/04/2026 a 19:13
Langue	Français

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