Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne
SIRET	20007054800090
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	337 rue des coquelicots, 71800 BAUDEMONT
NUTS	FRC13
Pays	France
Point de contact	Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne
Email	cc@bsb71.fr
Téléphone	+33 385265220
Site internet	https://www.brionnaissudbourgogne.fr/

Procédure

Titre	SAS 2026-02 MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE DE LA CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
Identifiant	5bd512c6-964b-4249-ae04-07dd28ce13b6
Ref. interne	SAS2026-02
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Services
CPV principal	71000000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	SAS 2026-02 MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE DE LA CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
Nature	Services
CPV	71000000
Lieu	FRC13, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Dijon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	e19b6167-c390-4e48-9cb6-b84e46bdd2b1
Type	Avis de marché
Date d'envoi	08/09/2026 a 15:49
Langue	Français

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