Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées-.
Le Conseil Départemental des Vosges recherche un prestataire pour élaborer un schéma directeur cyclable et réaliser des études de faisabilité. L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire et des bons de commande, avec un montant maximum de 120 000€ HT.
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental des Vosges |
|---|---|
| SIRET | 22880001700011 |
| Adresse | 88000 Epinal |
| Point de contact | Service de la Commande Publique |
| Profil acheteur | https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39832 |
Procédure
| Titre | Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées-. |
|---|---|
| Description | La présente consultation concerne : Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées. Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre : - Une partie forfaitaire pour la réalisation du schéma directeur telle que décrite au CCTP ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec maximum à 120 000€ HT, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.-. |
| Identifiant | S26005 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
Lieu d'exécution
| Lieu | département des Vosges |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 22/05/2026 pm 16:00 (35j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Les critères de sélection et les justifications demandées sont indiqués au règlement de la consultation.
Capacité économique : Les critères de sélection et les justifications demandées sont indiqués au règlement de la consultation.
Capacité technique : Les critères de sélection et les justifications demandées sont indiqués au règlement de la consultation.
Capacité économique : Les critères de sélection et les justifications demandées sont indiqués au règlement de la consultation.
Capacité technique : Les critères de sélection et les justifications demandées sont indiqués au règlement de la consultation.
Adresse mail de contact : commandepublique@vosges.fr
Numéro de téléphone de contact : +33 0329298787.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Durée du marché :
Le contrat est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans.
Numéro de téléphone de contact : +33 0329298787.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Durée du marché :
Le contrat est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans.
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