Acheteur

Nom officiel	Mâconnais Beaujolais Agglomération
SIRET	20007030800016
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	67 esplanade du Breuil, 71011 Mâcon cedex
NUTS	FRC13
Pays	France
Point de contact	M. Jean-Patrick Courtois
Email	marchespublics@mb-agglo.com
Téléphone	+33 385210770
Site internet	https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=690318&am

Procédure

Titre	Schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales communautaire
Description	Schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales communautaires
Identifiant	e9d7b880-43e3-4ac7-9d5d-2cf468d752fb
Ref. interne	AOO_SD_ASS_EP_2026
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71335000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	2 620 000 EUR

Lot

Intitule	Schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales communautaire
Description	Schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales communautaires
Nature	Services
CPV	71335000
Lieu	FRC13, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/06/2026 à 12:00 (58j restants)
Validité offre	4 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Dijon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	061c95e8-7d4c-47b4-a947-d2845d4b153c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/04/2026 a 14:16
Langue	Français

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