Acheteur

Nom officiel	Saint-Etienne Métropole
SIRET	64
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne
NUTS	FRK25
Pays	France
Point de contact	Le Président
Email	marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone	0477492149
Site internet	http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil acheteur	http://www.saint-etienne-metropole.fr

Procédure

Titre	SENSIBILISATION ET ANIMATION SUR LE TRI DES DECHETS
Description	L'accord cadre comprend un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte sur une mission globale de sensibilisation de proximité des ménages concernés par la collecte séparée de divers flux de déchets (emballage, verre, déchets alimentaires etc…) o à leur domicile en porte à porte, o sur l'espace public via diverses animations, o dans les écoles
Identifiant	d756fadf-6741-463b-a313-038725416285
Ref. interne	2026B2296
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90500000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK25
Ville	Saint-étienne
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	SENSIBILISATION ET ANIMATION SUR LE TRI DES DECHETS
Description	L'accord cadre comprend un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte sur une mission globale de sensibilisation de proximité des ménages concernés par la collecte séparée de divers flux de déchets (emballage, verre, déchets alimentaires etc…) o à leur domicile en porte à porte, o sur l'espace public via diverses animations, o dans les écoles
Nature	Services
CPV	90500000
Lieu	Saint-étienne, FRK25, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (61j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	21/09/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Lyon

Delais

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	b67c8589-abb9-43f1-8eb1-1cfedcee252b
Type	Avis de marché
Date d'envoi	20/07/2026 a 13:10
Langue	Français

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