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Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

Services Procédure ouverte 69 69j restants
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
SIRET54609
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse3 rue de la Venne, 69170 Tarare
NUTSFRK26
PaysFrance
Point de contactVERCHÈRE Patrice — Président
Emailmarchespublics@c-or.fr
Téléphone0474050660
Site internethttp://www.ouestrhodanien.fr
Profil acheteurhttp://ouestrhodanien.marches-publics.info/
Procédure
TitreServices d'assurances pour la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
DescriptionMarché à prix forfaitaires
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes : Lot n°2 > RISQUES ENVIRONNEMENTAUX
Identifiant1e50ca2e-4b6c-4933-b929-0cd02479e9d9
Ref. interne2026M20
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal66510000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (6)
Lot 1 — Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
DescriptionDommages aux biens
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66515000
Durée60 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:30 (69j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 2 — Assurance des responsabilités et des risques annexes
DescriptionResponsabilités
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66516000
Durée60 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:30 (69j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 3 — Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
DescriptionVéhicules à moteur
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66514110
Durée60 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:30 (69j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 4 — Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
DescriptionProtection juridique
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66513000
Durée60 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:30 (69j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 5 — Assurance cyber risques
DescriptionCyber risques
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66515410
Durée60 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:30 (69j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 6 — Assurance navigation
DescriptionBateau
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66514150
Durée60 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/09/2026 à 12:30 (69j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET65700E48-B1AA-78A6-D7824790B30335CC
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
SIRET54609
Adresse3 rue de la Venne, 69170 Tarare
NUTSFRK26
PaysFrance
ContactVERCHÈRE Patrice
Emailmarchespublics@c-or.fr
Telephone0474050660
Site webhttp://www.ouestrhodanien.fr
COR
SIRET65700E67-D0FA-739C-35128BA06D0E06EB
Adresse3 rue de la Venne, 69170 Tarare
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailmarchespublics@c-or.fr
Telephone0474050660
Tribunal administratif de Lyon
SIRET65700E77-CCB7-AD33-F1438030CD9DF85F
Adresse184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone0478141010
Tribunal administratif de Lyon
SIRET65700E86-A2D2-3668-430FA41971F1F445
Adresse184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone0478141010
Informations sur l'avis
Identifiant462796dd-7f83-49d1-82d2-03b165b291d4
TypeAvis de marché
Date d'envoi07/07/2026 a 18:10
LangueFrançais

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