SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA REGION DE CHATEAU THIERRY-.
Services
Procédure ouverte
Sommaire
Nom officiel Communauté d'Agglomération de la région de Château-Thierry SIRET 20007203100129Forme juridique Autorité locale Activité Services d'administration générale Adresse NUTS FRE21 Pays France Email achats.publics@carct.fr Téléphone 0323697541
Titre SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA REGION DE CHATEAU THIERRY-. Description La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté d'Agglomération de la Région de Château Thierry. Identifiant be0ad014-525c-4856-ad8c-6271f99b2764Ref. interne 2026F5AG01Type Procédure ouverte Nature Services CPV principal 66510000
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
Le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des candidats sur la plateforme :
Nature Services CPV 66515000Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
23/11/2026 à 09:00 (38j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif d'Amiens
Nature Services CPV 66516000Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
23/11/2026 à 09:00 (38j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif d'Amiens
Nature Services CPV 66514110Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
23/11/2026 à 09:00 (38j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif d'Amiens
Nature Services CPV 66513100Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
23/11/2026 à 09:00 (38j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif d'Amiens
Nature Services CPV 66513100Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
23/11/2026 à 09:00 (38j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif d'Amiens
Nature Services CPV 66515000Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
23/11/2026 à 09:00 (38j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif d'Amiens
Communauté d'Agglomération de la région de Château-Thierry
SIRET 20007203100129Adresse 2 avenue Ernest Couvrecelle, 02400 ETAMPES-SUR-MARNE NUTS FRE21 Pays France Email achats.publics@carct.fr Telephone 0323697541
Tribunal Administratif d'Amiens
SIRET FRE2380011Adresse 14, rue Lemerchier, 80011 Amiens cedex 1 NUTS FRE23 Pays France Email greffe.ta-amiens@juradm.fr Telephone 0322336170
Tribunal Administratif d'Amiens
SIRET FRE2380011Adresse 14, rue Lemerchier, 80011 Amiens cedex 1 NUTS FRE23 Pays France Email greffe.ta-amiens@juradm.fr Telephone 0322336170
Communauté d'Agglomération de la région de Château-Thierry
SIRET FRE2102400Adresse 2 avenue Ernest Couvrecelle, 02400 ETAMPES-SUR-MARNE NUTS FRE21 Pays France Email achats.publics@carct.fr Telephone 0323697541
Communauté d'Agglomération de la région de Château-Thierry
SIRET FRE2102400Adresse 2 avenue Ernest Couvrecelle, 02400 ETAMPES-SUR-MARNE NUTS FRE21 Pays France Email achats.publics@carct.fr Telephone 0323697541
Communauté d'Agglomération de la région de Château-Thierry
SIRET FRE2102400Adresse 2 avenue Ernest Couvrecelle, 02400 ETAMPES-SUR-MARNE NUTS FRE21 Pays France Email achats.publics@carct.fr Telephone 0323697541
Identifiant e9425b40-4b57-4c24-8921-ada3c27609e2Type Avis de marché Date d'envoi 14/10/2026 a 16:07 Langue Français