Acheteur

Nom officiel	Mairie de Monéteau
SIRET	21890263300013
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	place de la Mairie, 89470 89470
NUTS	FRC14
Pays	France
Point de contact	Madame la Maire
Email	v.salvador@moneteau.fr
Téléphone	+33 386406393
Site internet	https://moneteau.fr/

Procédure

Titre	Services d'assurances pour la Commune de Monéteau
Description	Services d'assurances pour la Commune de Monéteau - Lot 1 Assurances pour les dommages aux biens et risques annexes (RELANCE)
Identifiant	325c001a-ce8a-4f1a-8e4d-e27b915b79ca
Ref. interne	MON-113
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	66510000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC14
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Services d'assurances pour la Commune de Monéteau
Description	Services d'assurances pour la Commune de Monéteau - Lot 1 Assurances pour les dommages aux biens et risques annexes (RELANCE)
Nature	Services
CPV	66510000
Lieu	FRC14, France
Durée	60 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	19/11/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Dijon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	076ae549-f715-4ff5-8a0e-f7ba8e84cad2
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/10/2026 a 14:46
Langue	Français

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