Services d'assurances pour le Syndicat d'Energie de l'Oise
Acheteur
| Nom officiel | SE 60 Syndicat d'Energie de l'Oise |
|---|---|
| Adresse | 9164 avenue des censives, 60000 Tille |
| Point de contact | FALL Marieme — Juriste |
| Site internet | https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tMvXWWegdo |
Procédure
| Titre | Services d'assurances pour le Syndicat d'Energie de l'Oise |
|---|---|
| Identifiant | 2026-12 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 18/11/2026 pm 12:00 (43j restants) |
Critères d'attribution
Voir le cahier des charges
Le marché est passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° à R.2123-7 du Code de la commande publique.
L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir :
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes
Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus
Variantes à l'initiative du soumissionnaire
L'adjonction de variantes libres n'est pas autorisée.
Néanmoins, les réserves, observations, exclusions éventuelles du candidat seront acceptées et notées conformément aux critères de notation définis à l'article 8 du présent règlement de consultation.
Les soumissionnaires ne doivent pas apporter de complément au cahier des clauses techniques particulières.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail ou des compléments au DCE.
Le financement du marché est inscrit dans le budget du SE60.
L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir :
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes
Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus
Variantes à l'initiative du soumissionnaire
L'adjonction de variantes libres n'est pas autorisée.
Néanmoins, les réserves, observations, exclusions éventuelles du candidat seront acceptées et notées conformément aux critères de notation définis à l'article 8 du présent règlement de consultation.
Les soumissionnaires ne doivent pas apporter de complément au cahier des clauses techniques particulières.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail ou des compléments au DCE.
Le financement du marché est inscrit dans le budget du SE60.
Lots (4)
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations