Acheteur

Nom officiel	T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
SIRET	22381
Forme juridique	body-pl-la
Activité	Services d'administration générale
Adresse	90, Boulevard Danielle Mitterrand, 63800 Cournon D'Auvergne
NUTS	FRK14
Pays	France
Point de contact	le Directeur Général
Email	marches.publics@t2c.fr
Téléphone	0473285656
Site internet	https://www.t2c.fr/
Profil acheteur	https://www.t2c.fr/

Procédure

Titre	Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP)
Description	La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand
Identifiant	70fb4efb-993c-428e-bd8e-19f9d5e0dd83
Ref. interne	VJ
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60112000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK14
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP)
Description	La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand
Nature	Services
CPV	60112000
Lieu	FRK14, France
Durée	68 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	12/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	12/11/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Delais

- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	be7a837c-8c85-487c-a087-f97b34f2bcba
Type	Avis de marché
Date d'envoi	12/10/2026 a 17:10
Langue	Français

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