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Signalétique de valorisation et d'image du Département (temporaire et non temporaire)

Fournitures Procédure ouverte 45 31j restants
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Acheteur
Nom officielConseil départemental du Loiret
SIRET12220
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseDépartement du Loiret, 45945 Orléans
NUTSFRB06
PaysFrance
Point de contactle Président
Emailsrm.marches@loiret.fr
Téléphone0238254545
Site internethttp://www.loiret.fr
Profil acheteurhttp://www.marches-publics.loiret.com
Procédure
TitreSignalétique de valorisation et d'image du Département (temporaire et non temporaire)
DescriptionL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Montant maximum annuel : 83 500 euro(s) HT
Identifiantda4925e4-21fd-4cfe-91e9-57907d09eb5b
Ref. interne26S10NN05
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal44423400
Lieu d'exécution
NUTSFRB06
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
IntituleSignalétique de valorisation et d'image du Département (temporaire et non temporaire)
DescriptionL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Montant maximum annuel : 83 500 euro(s) HT
NatureFournitures
CPV44423400
LieuFRB06, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 12/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres13/10/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif d'Orléans
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET0B661C23-E527-20D1-A72ECAA0A703F7F4
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Conseil départemental du Loiret
SIRET12220
AdresseDépartement du Loiret, 45945 Orléans
NUTSFRB06
PaysFrance
Contactle Président
Emailsrm.marches@loiret.fr
Telephone0238254545
Site webhttp://www.loiret.fr
Tribunal administratif d'Orléans
SIRET0B661C41-E6AC-37D2-8A2EF2BA3E2893BF
Adresse28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans
NUTSFRB06
PaysFrance
Emailgreffe.ta-orleans@juradm.fr
Telephone0238775900
Tribunal administratif d'Orléans
SIRET0B661C7F-F1AD-72C7-F3E88C7FACF1981B
Adresse28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans
NUTSFRB06
PaysFrance
Emailgreffe.ta-orleans@juradm.fr
Telephone0238775900
Informations sur l'avis
Identifiantf217908b-a94d-4656-9e92-1c25df848da9
TypeAvis de marché
Date d'envoi08/09/2026 a 15:10
LangueFrançais
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