Acheteur

Nom officiel	Regie Transports Forbach
SIRET	52094729200014
Activité	Transports urbains
Adresse	110 Rue des Moulins, 57600 Forbach
NUTS	FRF33
Pays	France
Email	natacha.koenig@forbus.fr
Téléphone	+33 387293925
Site internet	https://www.forbus.fr

Procédure

Titre	Sous-traitance de lignes régulières (service de transport public) en bus de la Régie des Transports de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France
Description	sous-traitance de lignes régulières en bus de la Régie des Transports de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France (exécution du service de transport public de voyageurs sur des lignes régulières)
Identifiant	90a6f83c-814b-44cb-b97c-628dd421250a
Ref. interne	2026/01
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60130000
CPV additionnel	60112000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF33
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)

Lot

Intitule	Sous-traitance de lignes régulières (service de transport public) en bus de la Régie des Transports de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France
Nature	Services
CPV	60130000
CPV add.	60112000
Lieu	FRF33, France
Durée	2 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/04/2026 à 12:00 (25j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Strasbourg
Delais	Greffe du Tribunal Administratif de Strasbourg

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	f2e5fdd7-657d-441c-916b-66755e57a1c2
Type	Avis de marché
Date d'envoi	02/03/2026 a 09:10
Langue	Français

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