Acheteur

Nom officiel	REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
SIRET	633
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	rcr
Adresse	22 avenue de Mont-Louis, 66210 Les Angles
NUTS	FRJ15
Pays	France
Point de contact	POUDADE Michel — Président
Email	service.achats@les-angles.com
Téléphone	0468044218
Site internet	http://www.lesangles.com/fr
Profil acheteur	http://www.midilibre-marchespublics.com

Procédure

Titre	SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE SKI DE LA REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS DES ANGLES
Description	La RASL propose à sa clientèle des prestations d'assurances adaptées à ses produits ski afin de lui permettre d'être prise en charge dans le cadre des frais de secours et de recherches, des frais de transport sanitaire, d'avoir un remboursement du forfait en cas d'intempérie sur les pistes et/ou problème d'exploitation générant la fermeture de 75 % du domaine skiable, et enfin met à disposition une assurance annulation dans le cadre des préventes réalisées au travers d'internet
Identifiant	2236480f-ae8a-4060-937d-a43b5427ff1f
Ref. interne	AO-01-2026
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	66510000

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ15
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE SKI DE LA REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS DES ANGLES
Description	N° 1 ASSURANCE ACCIDENT (avec remboursement au prorata) PAYEE A L'ASSUREUR PAR LES CLIENTS POUR LES FORFAITS D'UNE DUREE DE 5 JOURS ET MOINS ACHETES SUR LA STATION N° 2 ASSURANCE ACCIDENT (avec remboursement au prorata) PAYEE A L'ASSUREUR PAR LA STATION DE SKI AU BENEFICE DES CLIENTS POUR LES FORFAITS D'UNE DUREE DE 6 JOURS ET PLUS ACHETES SUR LA STATION N° 3 ASSURANCE ANNULATION PAYEE A L'ASSUREUR PAR LES CLIENTS POUR LES FORFAITS ACHETES SUR INTERNET AVANT LEUR DATE D'UTILISATION
Nature	Services
CPV	66510000
Lieu	Les Angles, FRJ15, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	19/10/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	19/10/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Montpellier

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	666a377d-5b52-4cd5-95c5-431e463fb3ba
Type	Avis de marché
Date d'envoi	17/09/2026 a 18:10
Langue	Français

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