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STOCKAGE ET MAINTENANCE D’UN STAND

Services Procédure ouverte 93 34j restants 360 000 EUR
Acheteur
Nom officielHaute Autorité de Santé
SIRET11000044500020
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéSanté
Adresse5 Avenue du Stade de France, 93218 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
NUTSFR106
PaysFrance
Emailmarche.public@has-sante.fr
Téléphone0155937050
Site internetwww.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteurwww.marches-publics.gouv.fr
Procédure
TitreSTOCKAGE ET MAINTENANCE D’UN STAND
DescriptionLe présent marché a pour objet le stockage, la maintenance, le transport, le montage et démontage du stand. L’objectif de ce marché est de permettre à la HAS de continuer de disposer de son stand qui constitue un véritable support de communication en allant à la rencontre de ses différents publics pour faire connaître ses missions, valoriser ses travaux, etc…
Identifiantd56fd0f1-5714-473e-a47c-6f12ad7788a7
Ref. interne2026-07
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal63120000
Lieu d'exécution
NUTSFR106
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé360 000 EUR
Pas de variante. Marché non alloti. Marché non réservé. Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A la date anniversaire du marché, la durée pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, la HAS notifie une décision expresse de non-reconduction au Titulaire au moins 1 mois avant la fin de la période en cours d’exécution. En cas de non-reconduction, le Titulaire reste cependant engagé jusqu’à la fin de la période en cours.
Lot
IntituleSTOCKAGE ET MAINTENANCE D’UN STAND
DescriptionLe présent marché a pour objet le stockage, la maintenance, le transport, le montage et démontage du stand. L’objectif de ce marché est de permettre à la HAS de continuer de disposer de son stand qui constitue un véritable support de communication en allant à la rencontre de ses différents publics pour faire connaître ses missions, valoriser ses travaux, etc…
NatureServices
CPV63120000
LieuFR106, France
Durée12 mois
Montant estimé360 000 EUR
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 10/08/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Montreuil
DelaisGreffe du Tribunal administratif de Montreuil
Organisations
Haute Autorité de Santé
SIRET11000044500020
Adresse5 Avenue du Stade de France, 93218 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
NUTSFR106
PaysFrance
Emailmarche.public@has-sante.fr
Telephone0155937050
Site webwww.marches-publics.gouv.fr
Tribunal administratif de Montreuil
SIRET13000503600020
Adresse7 rue Catherine Puig, 93558 Montreuil Cedex
NUTSFR106
PaysFrance
Emailgreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Telephone0149202000
Site webhttps://montreuil.tribunal-administratif.fr
Informations sur l'avis
Identifiant954f300d-8916-47fa-b377-9877ea9abebd
TypeAvis de marché
Date d'envoi06/07/2026 a 09:52
LangueFrançais

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